Exposition au bruit en milieu de travail : des changements bientôt en vigueur au Québec

Le 16 juin 2023², des changements importants au RSST entreront en vigueur. Les valeurs cibles en matière d’exposition au bruit ont été revues à la baisse afin d’harmoniser davantage les normes provinciales et les normes fédérales. En effet, pour tout bruit dit « continu », le niveau sonore admissible d’une durée quotidienne maximale de huit heures diminue de 90 à 85 dB(A), alors que le coefficient d’équivalence, aussi appelé facteur de bissection, passe de Q=5 à Q=3. En ce qui concerne les bruits impulsionnels, le niveau instantané de pression acoustique de crête ne doit pas excéder 140 dB(C).

Que cela signifie-t-il concrètement?

Prenons un travailleur qui évolue dans une usine de production où 10 sources de bruit identiques génèrent chacune 80 dB(A). Le niveau sonore total est alors de 90 dB(A). Pour se conformer à la nouvelle réglementation, sans dispositif d’atténuation sonore, deux solutions s’offrent à l’employeur, soit :

• Arrêter 7 des 10 sources de bruit, permettant ainsi de réduire de 5 dB(A) le niveau de bruit total pour atteindre la valeur cible de 85 dB(A) et permettre au travailleur d’honorer un quart de huit heures;
• Maintenir en fonction les 10 sources sonores, dans lequel cas, le travailleur ne pourra pas être exposé au niveau de bruit de 90 dB(A) pendant plus de 2,5 heures.

Quant au facteur de bissection, il faut tout simplement comprendre que, lorsque le niveau de bruit augmentera de 3 dB(A), le temps d’exposition sera diminué de moitié, comme présenté au tableau suivant.

Quant aux bruits dits « impulsionnels », soit des bruits de courte durée (moins d’une seconde en général) qui atteignent des niveaux très élevés, ils sont représentés par le niveau de pression acoustique de crête exprimé avec la pondération C. La nouvelle réglementation stipule que les bruits impulsionnels ne devront pas excéder 140 dB(C).

De plus, les employeurs seront tenus d’évaluer les postes de travail représentatifs des activités bruyantes d’un ou plusieurs travailleurs tous les cinq ans. Grâce à la connaissance des normes ISO-9612(2009) et CSA Z107.56-13(2014), BBA dispose des moyens techniques et de l’expertise requise pour mener à bien des campagnes de mesure d’exposition au bruit. Advenant que des dépassements des valeurs limites soient constatés, l’employeur disposera d’un délai d’un an pour mener les interventions nécessaires en vue de se conformer aux normes.

Concernant les protections auditives du type bouchons d’oreille ou casque antibruit, ces dispositifs de protection peuvent paraître une solution rapide et peu coûteuse. Néanmoins, ils devront respecter la norme CSA Z94.2-14, offrir un coefficient de réduction du bruit (noise reduction rating) assez performant et, surtout, être adaptés aux tâches confiées aux employé·e·s.

En effet, dans la plupart des secteurs industriels, des échanges vocaux sont nécessaires pour assurer la réalisation adéquate des procédés. Aussi, les sirènes et les annonces de sécurité ou encore les signaux de recul doivent être audibles en tout temps. Leurs perceptions peuvent donc être altérées par le port de ce genre de dispositifs et exposer ainsi les travailleur·euse·s à des risques élevés d’accident.

Enfin, il est de la responsabilité de l’employeur de tenir à jour un registre de sécurité dans lequel seront consignées les situations de travail à risque de dépassement, les interventions menées ainsi que les rapports d’évaluation du bruit in situ.

Au Québec, les employeurs doivent se préparer à d’importants changements liés à l’exposition au bruit en milieu de travail dès l’été 2023. Pour contribuer à une meilleure protection des travailleur·euse·s et favoriser un climat sonore raisonnable au travail, BBA aura à cœur d’accompagner ses partenaires en mettant à profit sa vaste expertise dans le domaine acoustique et vibratoire.

Prochainement, nous publierons des articles en lien avec les capacités techniques de BBA à fournir des diagnostics acoustiques et des solutions d’atténuation, que ce soit pour des exploitations existantes ou des projets en phase de conception.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à contacter l’équipe Acoustique et vibrations : Romuald.veros@bba.ca

Vincent.simard@bba.ca – Sabine.butler@bba.ca – Annabelle.pare@bba.ca

¹ Statistiques annuelles 2021, Version finale, CNESST.

² Exposition au bruit, CNESST

Gazette officielle du Québec, 16 juin 2021

Calculette permettant d’évaluer le niveau d’exposition quotidienne au bruit – CNESST

Réduire le bruit en milieu de travail – CNESST

Fiches d’infomation – Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail